Habitat Inclusif | Le Guide Complet

L’habitat Inclusif, on en parle souvent, mais qu’est-ce que cela veut dire exactement ?

Dans notre guide complet, vous apprendrez ce qu’est un habitat inclusif et quelles sont les formes d’habitat qui sont considérées comme inclusif.

Illustré avec de nombreux exemples, notre guide de l’habitat inclusif vous donne un panorama complet du concept.

Les atouts de l’habitat inclusif

L’habitat inclusif offre une solution de logement pour les personnes âgées qui ne peuvent ou ne veulent pas rester à leur domicile individuel mais n’ont pas besoin d’aller en Ehpad.

Les habitats inclusifs sont des logements qui permettent de rester chez soi quand le chez soi historique n’est vraiment plus adapté. Car on le dit, on le répète, en matière de domicile, ce que veulent les français, c’est vieillir chez soi

Pourquoi préférer un habitat inclusif à l’Ehpad ?

Comment expliquer la sensation de bien être que nous emplit lorsque nous franchissons le seuil de notre domicile ?

Pensez-vous que cette cascade d’émotions positives soit uniquement due au lieu ou bien la doit-on à une appréciation plus complexe ?

La fondation Korian pour le bien vieillir apporte une réponse à cette question dans son baromètre annuel.

Cette étude révèle que les éléments jugés les plus importants par les plus de 65 ans pour se sentir chez eux sont :

  • la possibilité de décider de son propre rythme de vie (62%), 
  • être dans un environnement calme (41%), 
  • pouvoir se déplacer facilement (38%), 
  • pouvoir recevoir des proches (38%).

Ce constat relativise l’importance du domicile historique dans le souhait exprimé par les français.

Ce que recherchent les personnes âgées, c’est d’abord un endroit où elles se sentent bien. Un endroit elles sont en sécurité, certes, mais surtout le plus autonomes possibles. Et ça, c’est possible, dans le domicile historique, mais aussi dans les habitats collectifs. 

Habitat inclusif en Allemagne dans la Forêt Noire

Si le domicile personnel ne répond pas à ces besoins, quels sont les habitats collectifs pour les personnes âgées autonomes ou peu dépendantes ?

Il y a l’EHPAD, bien sûr, mais celui-ci s’adresse d’abord aux personnes âgées dépendantes. Son rôle est nécessaire dans le parcours de vieillissement des personnes âgées les plus touchées par la dépendance.

Les autres seniors, ceux qui ne sont pas dépendants, n’ont aucune raison de résider en EHPAD.

En outre, l’organisation standardisée de l’EHPAD ne permet pas à ses résidents de décider de leur propre rythme de vie. On peut donc disqualifier l’EHPAD de notre panorama, d’autant plus facilement que cette solution d’hébergement fait l’objet d’un rejet massif de la part des français. Aujourd’hui, personne n’a envie de vivre en EHPAD et ceux qui y résident y arrivent rarement de leur plein gré.

Que signifie le terme habitat inclusif ?

L’habitat est inclusif si :

  • Il rassemble plusieurs personnes âgées ou adultes handicapés (il est également considéré comme inclusif s’il rassemble des personnes âgées ou des adultes handicapés et des personnes ni âgées, ni handicapées, comme par exemple des proches aidants),
  • C’est la résidence principale de tous les occupants,
  • L’habitat est assorti d’un projet de vie sociale. La loi renvoie à un décret (à paraître) pour définir cette dernière modalité qui pourra faire l’objet d’un financement par les collectivités territoriales (et notamment le département) et peut être sous traitée à une association spécialisée. => cela revient à dire que le bailleur et l’animateur peuvent être deux personnes différentes. Il vous est tout à fait possible de “vous greffer” à un projet social existant au niveau de la commune en assurant pour votre part uniquement le volet habitat du projet d’habitat inclusif.

Il n’y a pas une définition précise de l’habitat inclusif et il n’y a pas non plus un régime juridique unique.

Le terme habitat inclusif est utilisé pour désigner les forme d’habitat alternatif qui ne sont ni le logement familial, ni l’institution hospitalière, ni l’Ehpad.

Régime applicable à l’habitat inclusif

L’article 129 de la loi ELAN (Loi du 23 octobre 2018) ne crée pas un régime pour l’habitat inclusif. Le régime légal de l’habitat inclusif dépend du type d’habitat :

  • Habitat privé, par exemple un cohabitat, un habitat partagé, une famille d’accueil,
  • Habitat social, par exemple un béguinage ou un habitat groupé,
  • Habitat privé commercial, par exemple une résidence services,
  • Etablissement médico-social, par exemple une résidence autonomie, une petite unité de vie, une Marpa.

Panorama des habitats inclusifs

Les habitats inclusifs

 Taille des logementsNombre de logements dans la résidenceUn projet à découvrir
Résidence Service Seniors (RSS)T1 à T460 et plusLes Villa Médicis
BéguinagesT1 à T315 à 30 Vivre en Béguinage
Résidence autonomieT1 à T325 et plus
Habitat partagé accompagnéT1 à T3Moins de 12Val de Cher Services
MARPAT1 à T3Moins de 25
Famille d'AccueilT11 à 3 CetteFamille
Habitats participatifsT1 à T3Moins de 12Chamarel
Continuing care retirement communities (CCRC)T1 à T4Plus de 100Sun City Tower
Villages seniorsT350 à 100Share Kanazawa

Les résidences services seniors (RSS)

Les résidences services séniors, plus connues sous le nom de résidences services, sont des résidences collectives créées et gérées par des groupes privés commerciaux.

Ce modèle en pleine expansion est notamment représenté par des enseignes comme Les Senioriales, Domitys, Villa Médicis, Montana, etc…

Ces habitats collectifs sont apparus en France dans les années 1980, inspirées par le modèle américain. Outre Atlantique, quel que soit l’âge des résidents, la résidence locative avec service de conciergerie très étoffé, salles communes de loisirs et animations variées est très répandu. En France, c’est plus rare. Pourtant le modèle de la résidence services a tout pour plaire à un public âgé autonome :

  • Des résidences de grande taille pour favoriser les échanges et le lien social,
  • Une localisation en coeur de ville pour accéder facilement aux services et aux commerces,
  • Des logements en location meublée (mais adaptables avec le mobilier du résident), 
  • Une totale indépendance avec une offre de services variés,
  • Un SAAD intégré à la structure, et des services d’assistance à proximité qui peuvent intervenir très rapidement, par exemple en cas de chute,
  • Une vingtaine d’opérateurs ayant chacun investi un créneau spécifique de personnes âgées, selon leurs attentes et leur standing.
  • Une gamme de prix variés à partir de 700 euros par mois. 
Le hall d'accueil de la Villa Medicis Puteaux, une résidence services senior
Le hall d’accueil de la Villa Médicis Puteaux, résidence service haut de gamme.

Les résidences services s’adressent aux personnes âgées qui recherchent un hébergement avec des services hôteliers. Un hébergement où ils sont accueillis et pris en charge mais ne sont pas mis à contribution pour le fonctionnement du lieu.

Pour les personnes âgées qui recherchent une vie plus active, et notamment ceux qui veulent s’investir dans la vie du lieu, il existe des habitats alternatifs plus adaptés, comme par exemple, les béguinages. 

Les béguinages

Cet habitat collectif date des croisades.

En Flandres, pour ne pas laisser les épouses des hommes partis en croisades seules à la maison, les couvents religieux édifièrent des domaines qui leur étaient réservés. Une fois les croisades terminées, la tradition des béguinages a perduré en Flandres, s’adressant toujours uniquement aux femmes seules (célibataires ou veuves). Le dernier béguinage administré par un couvent a fermé ses portes au début du vingtième siècle à Bruxelles mais la tradition architecturale a perduré en Flandres et dans le Nord de la France.

Contrairement aux couvents religieux où chaque soeur dispose uniquement d’une petite cellule individuelle, l’essentiel de la vie se passant en collectivité, les béguinages sont constitués de logements complets (T2 et T3) et autonomes.

Cependant, le projet de vie commune reste prépondérant dans l’organisation de ces habitats inclusifs. Il y a plusieurs espaces partagés (cour intérieure, foyer) et chaque résident contribue à la vie et à l’animation du béguinage. Cette organisation communautaire permet au béguinage de fonctionner avec un personnel restreint et donc d’offrir des loyers moins élevés que ceux de la résidence services.

Le béguinage s’adresse à des personnes âgées souhaitant s’investir dans la vie du lieu et rester actives. 

Aujourd’hui en France vous pouvez trouver trois types de structures proposant des béguinages pour personnes âgées :

  • Des projets montés par des communes avec des bailleurs sociaux (essentiellement dans le Nord et l’Est de la France),
  • Des projets montés par des bailleurs privés commerciaux, comme par exemple Vivre en Béguinage,
  • Des opérateurs privés qui prennent en charge l’assistance à maîtrise d’ouvrage sur des projets initiés par des collectivités ou des groupes de personnes âgées souhaitant se lancer dans l’aventure, comme par exemple Béguinage et Compagnie ou Béguinage Solidaire

Les résidences autonomie

Anciennement appelées logements-foyers, les résidences autonomie sont des établissements médico-sociaux dont la construction est soumise à appel à projet. Elles sont également connues sous le sigle EHPA et sont d’ailleurs le pendant « naturel » aux EHPAD : l’EHPA c’est pour les personnes âgées autonomes, l’EHPAD, pour celles qui sont dépendantes !

Ces habitats inclusifs sont gérés par des bailleurs sociaux, des associations et des collectivités locales. De taille similaire aux résidences services, les résidences autonomie proposent également quelques services comme un restaurant ou un foyer et des animations, mais dans une moindre mesure par rapport aux résidences services.

La résidence autonomie peut accueillir des personnes âgées dépendantes (Gir 3) et dispose en général de services d’aide à domicile dédiés. Elle propose également des logements sociaux. 

La résidence autonomie souffre de quelques problème : 

  • Un parc vieillissant (plus de 80% des résidences devraient faire l’objet de rénovations),
  • Des bailleurs sociaux peu enclins à effectuer ces rénovations,
  • Peu ou pas de nouvelles créations de nouvelles places par les conseils départementaux.

Les Habitats Participatifs

Ce sont des copropriétés dans lesquelles les résidents décident d’un projet commun qui va plus loin que la simple propriété foncière.

J’ai consacré un article détaillé sur le sujet, je vous invite à le découvrir.

Le point commun à tous les habitats participatifs c’est qu’ils sont en général élaborées par des groupes de futurs résidents (c’est le cas Chamarel, une coopérative d’habitat pour retraités proche de Lyon) idéalement accompagnés par un assistant à maîtrise d’ouvrage professionnel. 

Le modèle s’adresse à des personnes âgées ou non, mais suffisamment valide et dynamiques pour tenir le coup sur la durée du projet (qui prend plusieurs années). 

A noter : des bailleurs privés et sociaux développent désormais des projets d’habitats participatifs, même si le modèle peine à convaincre en France. Comme je l’explique dans cet article, ce n’est pas un modèle de vie qui convient à tout le monde et en France, ça n’est pas le truc de grand monde. 

Chamarel, un habitat groupé pour personnes âgées fonctionnant en coopérative
Chamarel, coopérative d’habitat de retraités à Vaulx en Velin

Les habitats partagés accompagnés

Ce sont des colocations entre adultes dépendants, soit handicapés soit âgés. Le modèle est séduisant. Il consiste à réunir de 6 à 10 adultes dans une colocation où chacun dispose d’un espace privatif. La maison est régie par une gouvernante qui veille au bien être de chacun. Selon leur niveau de dépendance, les résidents sont mis à contribution pour faire tourner le foyer (faire la cuisine, le jardin, le ménage, etc…). 

Ce format séduisant peine à se développer en France où on ne compte que 400 projets, dont plus de la moitié pour des adultes handicapés. 

Le souci principal, c’est le business model : le service est difficile à rentabiliser. 

Les familles d’accueil

Ce dispositif permet à une famille d’accueillir de une à trois personnes âgées, prise en charge dans un environnement familial.

La famille d’accueil est agréée par le conseil départemental.

Elle offre gîte, couvert et prise en charge complète de personnes âgées dépendantes ou non souhaitant opter pour une structure d’accueil familiale.

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